Notre contrat d’édition

Nos contrats sont exclusivement à compte d’éditeur.

Les artistes reçoivent, dès le premier exemplaire vendu, 10 % du prix de vente de leur ouvrage broché et 20 % du prix de vente de sa version numérique. Ces droits sont répartis également entre toutes les parties impliquées (auteur·rice et illustrateur·rice pour un roman ou une novella, artistes multiples pour les collectifs).

Un ou deux exemplaires sont offerts aux artistes-auteur·rice·s.

Les auteur·rice·s comme les illustrateur·rice·s cèdent leurs droits exclusifs aux éditions YBY pour une durée de cinq ans.

Iels cèdent leurs droits non-exclusifs aux éditions YBY pour la durée légale de la propriété littéraire et artistique française, c’est-à-dire soixante-dix ans au minimum. Iels peuvent toutefois demander une résiliation dès qu’iels le souhaitent. Celle-ci prendra effet à la date de signature du contrat, ou à la suivante si la demande a été effectuée dans les trois mois précédant cette date.

Oui !

Attention toutefois : ton représentant·e légal·e devra signer ton contrat d’édition également. Iel doit donc être au courant de ton activité.

Résident·e fiscal·e à l’étranger

Renseigne-toi sur le paiement des impôts dans ton pays de résidence. Tu n’as aucune information particulière à nous fournir.

Résident·e fiscal·e en France

Tes cotisations sociales sont déduites directement de tes droits d’auteur·rice (DA) par ton diffuseur (nous, dans le cas présent), qui s’occupe ensuite de les verser à l’URSSAF. Elles sont indiquées sur tes redditions annuelles, ainsi que le montant net que tu touches en conséquence. Dans ce cas, tu dois déclarer ce montant net dans les « Traitements et Salaires », sur ta déclaration d’impôts, dans la case 1GF ou 1HF (selon que tu es le·a déclarant·e 1 ou 2 et non une personne à charge).

Si tu as un statut d’artiste-auteur·rice, tu peux déclarer tes DA en tant que Bénéfices non commerciaux (BNC). Dans ce cas, tes cotisations sont légèrement moins élevées, mais tu dois nous fournir une dispense de précompte afin que nous informions l’URSSAF de ton statut. Cette solution te demandera davantage de gestion administrative. Pour plus d’informations, nous te conseillons la fiche de la Ligue des Auteurs professionnels. Nous te déclarons à l’URSSAF, mais nous ne lui payons rien : c’est à toi de déclarer le montant brut de tes DA, tel qu’indiqué dans tes redditions annuelles :).

Pour plus d’informations, consulte l’article 3.4.2. de notre contrat d’édition.

Notre moyenne de ventes annuelles est de 80 à 150 exemplaires pour une nouveauté.

En librairie, sur le prix de vente public :

• Fabrication en impression à la demande : 25 à 40 %
• Distribution : 15 %
• Pourcentage librairie physique : 30 à 35 % (pourcentage elibrairie : 30 à 50 %)
• Droits d’auteur·rice : 10 % (papier), 20 % (ebook), répartis entre tous·tes les artistes-auteur·rice·s impliqué·e·s dans la conception de l’ouvrage

En vente directe, sur le prix de vente public :

• Fabrication en impression à la demande : 25 à 40 %, hors illustrés (45 à 80 %)
• Droits d’auteur·rice : 10 % (papier), 20 % (ebook), répartis entre tous·tes les artistes-auteur·rice·s impliqué·e·s dans la conception de l’ouvrage
• Prise en charge partielle des frais de livraison des commandes effectuées sur notre boutique en ligne : 5 à 15 %

Nous retirons très peu voire pas de bénéfices des ventes en librairie. Par conséquent, toutes nos charges sont amorties par les ventes directes, les dons et les adhésions à l’association :

• Présence en salon (stands, déplacements…)
• Gestion du site internet
• Promotion des ouvrages
• Coûts logistiques (espace de stockage)
• Coûts administratifs (frais bancaires, frais annexes de distribution)