Notre contrat d’édition

Nouveautés 2023

Les droits d’auteur·rice papier passent de 8 % du prix de vente à 10 % du prix de vente, répartis également entre toutes les parties impliquées (auteur·rice et illustrateur·rice pour un roman ou une novella, artistes multiples pour les collectifs).

Un ou deux exemplaires sont désormais offerts aux artistes-auteur·rice·s.

Droits d'auteur·rice·s

Nos contrats sont exclusivement à compte d’éditeur.

Les artistes reçoivent, dès le premier exemplaire vendu, 10 % du prix de vente de leur ouvrage papier et 20 % du prix de vente de sa version numérique. Ces droits sont répartis également entre toutes les parties impliquées (auteur·rice et illustrateur·rice pour un roman ou une novella, artistes multiples pour les collectifs).

Un ou deux exemplaires sont offerts aux artistes-auteur·rice·s.

Durée du contrat

Les auteur·rice·s comme les illustrateur·rice·s cèdent leurs droits exclusifs aux éditions YBY pour une durée de cinq ans.

Iels cèdent leurs droits non-exclusifs aux éditions YBY pour la durée légale de la propriété littéraire et artistique française, c’est-à-dire soixante-dix ans au minimum. Iels peuvent toutefois demander une résiliation dès qu’iels le souhaitent. Celle-ci prendra effet à la date de signature du contrat, ou à la suivante si la demande a été effectuée dans les trois mois précédant cette date.